Mentions Légales

Propriétaire et réalisation du site Internet

https://www.petit-ourson-blanc.com/

Petit Ourson Blanc

Micro-entreprise au capital de 10 000 €

Villa C la carougnade, Mas du moulin

13310 Saint Martin De Crau

N° SIRET : 83776690600023

TVA intracommunautaire : Non soumis à la TVA selon l’article 293B du CGI

Adresse de contact: petitoursonblanc.contact@gmail.com

Responsables de la publication : Mathilde LECORNE-FONS

Hébergement du site Internet

Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société Petit Ourson Blanc.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Petit Ourson Blanc est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La marque de Petit Ourson Blanc ainsi que son logo figurants sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société Petit Ourson Blanc est donc prohibée au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

Sécurité et données

L’ensemble des données utilisateurs est sauvegardé sur nos serveurs et vous préserve d’une perte d’informations.

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.